Mentions légales et conditions d’utilisation

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Je vous souhaite la bienvenue sur mon site www.julianoyel.com (ci-après le « Site »). Je vous invite à lire attentivement les présentes conditions d’utilisation qui régissent la navigation sur ce Site (ci-après les « Conditions d’Utilisation »). En utilisant le Site vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation (y compris la politique de protection de données personnelles) ainsi que les conditions générales de ventes en cas d’un achat d’un de mes services ou de mes produits. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, je vous invite donc à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.julianoyel.com. Le site web https://www.julianoyel.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à vous en tant qu’utilisateur. Vous êtes donc invité à vous y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Définitions

Utilisateur: tout professionnel ou personne physique ou Internaute se connectant, visitant ou utilisant le site susnommé www.julianoyel.com ou les sites accessible par le site www.julianoyel.com tels que https://artofadifferenthappylife.getlearnworlds.com

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site ou qui est objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : produits ou services mis à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://www.julianoyel.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, je souhaite vous préciser l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire

Julia Noyel
33 rue de la république, 69002 Lyon – France
Immatriculé au n° Siret: 53476831200033
TVA non applicable art-293B du CGI

Contact

email: julia.noyel@julianoyel.com
Tél. +33667370232

Délégué à la protection des données

Julia Noyel
33 rue de la république, 69002 Lyon France
email: julia.noyel@julianoyel.com
Tél. +33667370232

Mentions légales RGPD, gratuites offertes par Orson.io, éditeur de site internet

Directeur de publication

Julia Noyel
33 rue de la république, 69002 Lyon France
email: julia.noyel@julianoyel.com
Tél. +33667370232

Adhérente organisme de formation de Baya Consulting au capital de 10 900 euros, entièrement libéré, dont le siège se trouve à 5 av du Pré Félin, 74940 Annecy-le-Vieux immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 491 955 282 RCS Annecy.

Webmaster

Julia Noyel
33 rue de la république, 69002 Lyon France
email: julia.noyel@julianoyel.com
Tél. +33667370232

Photos

Je travaille avec des photographes pro. Les photos sont issues de Alice Dardun www.alicedardun.com, de Fotolia, Pexels, de moi-même et d’autres photographes comme indiqué sur chaque photo. L’utilisation de ces photos est interdite.

Musique

www.bensound.com

Webhost

Ce site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr/support/mentions-legales/
Numero de tél: 09 72 37 97 74

1. Description des services fournis.

Ce site internet https://www.julianoyel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités que je propose dans le cadre de mon activité en en tant que coach, consultante et formatrice. Je m’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne peux être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui me fournissent ces informations. Je m’engage à retirer les inexactitudes ou à compléter ces informations sur le Site dès que possible. Je vous invite à me contacter par email: julia.noyel@julianoyel.com

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

2. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. Le site https://www.julianoyel.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal. En tant qu’utilisateur du site vous vous engagez à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

J’aimerai bien attirer votre attention sur le fait que je ne pourrai pas être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site ou en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

3. Limitations de responsabilité.

Je m’efforce de vous proposer un contenu de qualité et de véracité.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact ou de mettre des commentaires) sont à votre disposition. Je me réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, je me réserve également la possibilité de mettre en cause votre responsabilité civile et/ou pénale, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Je met à disposition un large contenu d’informations gratuit et payant (régi par les CGV). Je m’assure en permanence de mettre les moyens à ma disposition pour m’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à vous en tant qu’utilisateur de vous assurer de la pertinence de ces informations au regard de votre situation. Vous vous engagez donc à utiliser ces informations sous votre entière responsabilité et vous me dégagez de toute responsabilité à cet égard.

Les informations proposées sur mon site www.julianoyel.com (dans le cadre de mes services proposés, dans ma newsletter, dans mes vidéos, dans mes emails, dans mes produits sont données en conscience de ma fonction de Coach, Consultant et formatrice à partir de ma formation personnelle et initiale, de mes formations complémentaires et de mon expérience personnelle. Je ne suis ni médecin, ni psychothérapeute ni psychologue. Je ne prétends pas savoir ce qui est bon ou bien pour vous. Je propose différents outils et informations, en vous aidant ainsi à élargir votre cadre de référence et à augmenter votre niveau de savoir et de conscience sur vous-mêmes. Je me dois attirer votre attention sur votre responsabilité propre de l’utilisation des informations et conseils et votre potentiel personnel pour devenir acteur de votre vie. Vous êtes conscient(s) que les informations contenues sur ce site ne sont ni du conseil médical, ni une psychothérapie. Les informations proposés ne remplacent en aucun cas une psychothérapie ou le suivi d’un médecin. Je ne prétends pas diagnostiquer, traiter, prévenir ou guérir une maladie et en aucun cas je prétends de modifier le traitement médical ou psychologique. Vous vous engagez à consulter un professionnel de la santé approprié si il a une condition médicale ou un problème. Je présente plusieurs informations, outils et techniques sur ce site www.julianoyel.com dans ma newsletter, dans mes vidéos, dans mes emails, dans mes produits, dans le cadres de mes services, mes webinaires, mes cours en ligne, mes formations. Vous êtes libre de vous approprier les informations, supports et outils. En aucun cas vous êtes obligé d’utiliser les informations ou outils proposés. Vous reconnaissez que certaines techniques (pe. les techniques dites énergétiques telles que l’EFT, le Reiki, le Jin shin Jyutsu et l’utilisation des mudras) sont toujours au stade expérimental et peuvent éventuellement avoir des effets secondaires non connus à ce jour. Vous êtes conscient que les éventuels effets secondaires des méthodes alternatives et des soins énergétiques peuvent être dangereux. Ainsi, vous devez assumer votre entière responsabilité lors de l’utilisation de ces techniques.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Je uis propriétaire des droits de propriété intellectuelle et je détiens les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site www.julianoyel.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent ma propriété exclusive. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite, toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site, des éléments qui le composent ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est interdite par la loi. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site www.julianoyel.com à des fins strictement personnelles.

Pour mettre en place un lien avec le site de www.julianoyel.com ou pour reproduire un contenu (texte, graphique, illustration) sur support électronique ou sur support papier paru sur le site, vous pouvez adresser votre demande par email à julia.noyel@julianoyel.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Lien hypertexte

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6. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.julianoyel.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.